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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFERENCE DES GRANDES ECOLES
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MS MASTERE SPECIALISE CGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS MASTERE SPECIALISE CGE
CONFERENCE DES GRANDES ECOLES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4033551
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
MS MASTERE SPECIALISE CGE de CONFERENCE DES GRANDES ECOLES

Présentation de la marque MS MASTERE SPECIALISE CGE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par l'association loi 1901 CONFERENCE DES GRANDES ECOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS MASTERE SPECIALISE CGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFERENCE DES GRANDES ECOLES domicilié(e) 11 rue Carrier-Belleuse - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MS MASTERE SPECIALISE CGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MASTERE SPECIALISE CGE est expirée depuis le 19 septembre 2023.

CONFERENCE DES GRANDES ECOLES a également déposé les autres marques suivantes : BILAN D'APTITUDE DELIVRE PAR LES GRANDES ECOLES B.A.D.G.E. ... DE L'ECOLE ... , MSC, MASTERE EN INGENIERIE , MSC, MASTER EN MANAGEMENT , MSC, MASTER OF SCIENCE , MSC - MASTERE EN SCIENCES , MASTERE SPECIALISE , MSC, MASTERE EN MANAGEMENT , MASTER, LABEL DE LA CONFERENCE DES GRANDES ECOLES , Thesa , BADGE


CONFERENCE DES GRANDES ECOLES, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 rue Carrier-Belleuse - 75015 - Paris - France


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 23 janvier 2014 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°617103 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ;

Enseignement ; formation ; organisation de concours à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à but culturel ou éducatif ; publication de livres ou de périodiques.